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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D
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Petits châteaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petits châteaux
A.D sarl

Numéro de dépôt :
3028038
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010

Présentation de la marque Petits châteaux

Déposée le 16 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Petits châteaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D domicilié(e) 42 r Morge, 75005 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D sarl - France.

La marque Petits châteaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petits châteaux est expirée depuis le 16 mai 2010.

A.D a également déposé les autres marques suivantes : ALISA.D , "A.D." , "HOLD'OR" , KEZIA


A.D sarl - 42 r Morge, 75005 Paris - France


A.D sarl - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321889 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des vins mousseux et des eaux-de-vie) - Services de transmissions d'information par voie télématique Communications par terminaux d'ordinateurs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. - Restauration (alimentation), bar.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.